Le secteur du chauffage et de l’incinération est soumis à des réglementations strictes en matière d’émissions atmosphériques pour protéger la santé publique et l’environnement. De nombreux organismes et institutions jouent un rôle clé dans l’élaboration de ces normes, la recherche de solutions techniques, et la mise en œuvre des politiques environnementales. Voici un aperçu des principales entités impliquées dans ce domaine.

Sommaire

Réglementation et Politique Environnementale

Recherche et Expertise Technique

• Ministère de la Transition Écologique
Le Ministère de la Transition Écologique est l’entité gouvernementale chargée de la réglementation environnementale en France, y compris des normes relatives aux émissions des installations de chauffage et d’incinération. Il joue un rôle crucial dans l’élaboration des politiques et des réglementations visant à protéger la qualité de l’air.
Adresse web : www.ecologie.gouv.fr

• Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)
Rattachée au Ministère de la Transition Écologique, la DGPR est responsable de la prévention des risques environnementaux et industriels, y compris ceux liés aux émissions de particules fines. Elle établit et met en œuvre des politiques pour la gestion des risques.
Adresse web : www.ecologie.gouv.fr/direction-generale-prevention-risques-dgpr

• Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques (INERIS)
L’INERIS se concentre sur la recherche, l’expertise et la prévention des risques environnementaux et industriels. Il fournit des solutions pour minimiser les émissions de particules fines dans les secteurs du chauffage et de l’incinération.
Adresse web : www.ineris.fr

• Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME)
L’ADEME joue un rôle essentiel dans la promotion des pratiques respectueuses de l’environnement. Elle soutient des initiatives visant à réduire les émissions de particules fines et encourage l’adoption de technologies de traitement de l’air innovantes.
Adresse web : www.ademe.fr